Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TARTIFUME
SCE MICHEL DEGUILLAUME ET SES ENFANTS, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION

Numéro de dépôt :
3911667
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/04/2022
DOMAINE DE TARTIFUME de SCE MICHEL DEGUILLAUME ET SES ENFANTS

Présentation de la marque DOMAINE DE TARTIFUME

Déposée le 10 avril 2012 par la société SCE MICHEL DEGUILLAUME ET SES ENFANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE TARTIFUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la société SCE MICHEL DEGUILLAUME ET SES ENFANTS domicilié(e) 1 CHATEAU SARAIL LA GUILLAUMIERE - 33450 - SAINT-LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 234 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE MICHEL DEGUILLAUME ET SES ENFANTS domicilié(e) 1 CHATEAU SARAIL LA GUILLAUMIERE - 33450 - SAINT-LOUBES - France.

La marque DOMAINE DE TARTIFUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TARTIFUME est expirée depuis le 10 avril 2022.

SCE MICHEL DEGUILLAUME ET SES ENFANTS a également déposé les autres marques suivantes : S DE SARAIL , D DE SARAIL


SCE MICHEL DEGUILLAUME ET SES ENFANTS, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION - 1 CHATEAU SARAIL LA GUILLAUMIERE - 33450 - SAINT-LOUBES - France - SIREN 379234412


SCE MICHEL DEGUILLAUME ET SES ENFANTS - 1 CHATEAU SARAIL LA GUILLAUMIERE - 33450 - SAINT-LOUBES - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine controlée.